Arrêtés – Décisions – Délibérations et PV des conseils municipaux
Nous vous proposons de trouver ci-après les délibérations et comptes-rendus des derniers conseils municipaux, ainsi que les arrêtés et décisions.
Nous espérons que cette rubrique vous permettra de mieux connaître le fonctionnement de la commune de Gassin.
Arrêtés temporaire Affaires Générales
Arrêtés Police Municipale
Arrete-AT-PM-2023-138-RD-98-Changement-dun-poteau-telecom-sur-la-piste-cyclable-du-09-au-15-octobre-2023-_Télécharger
Arrêtés
Décisions
Conseil Municipal du Jeudi 28 Septembre 2023
Conseil Municipal du 10 Août 2023
Conseil Municipal du 8 Juin 2023
DEL 2023 – 44 – Labélisation de la Commune « Terre de Jeux 2024 et activités du comité départemental olympique et sportif du VarTélécharger
DEL 2023 – 40 – CAUE VAR Convention d’accompagnement – Mission de conseil pour la réhabilitation de l’Eglise et du PresbytèreTélécharger
Conseil municipal du 30 Mars 2023
Délibération 23-31 création d’emplois permanents à temps complet modifiant le tableau des effectifsTélécharger
Délibération 23-28 Suppression_ZAC_du_hameau_du_Gai_les_Marines_de_Gassin_la_Foux_les_parcs_de_Gassin_LongagneTélécharger
Délibération 23-21 Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57Télécharger
Délibération 23-17 Attribution de la subvention de fonctionnement à l’office de tourisme de Gassin – Budget primitif 2023Télécharger
Délibération 23-16 Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS de Gassin – Budget primitif 2023Télécharger
Conseil municipal du 26 Janvier 2023